- mariage subséquent
- брак между лицами, состоявшими ранее в фактическом сожительстве
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
subséquent — subséquent, ente [ sypsekɑ̃, ɑ̃t ] adj. • 1370; lat. subsequens, entis, p. prés. de subsequi « suivre de près » 1 ♦ Vx ou littér. Qui suit (la chose dont on parle), qui vient après, dans le temps. « J étais resté sous le joug des faits… … Encyclopédie Universelle
mariage — (ma ri a j ) s. m. 1° Union d un homme et d une femme consacrée soit par l autorité ecclésiastique, soit par l autorité civile, soit par l une et l autre. • Un homme de moyen âge Et tirant sur le grison Jugea qu il était saison De songer au… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
Maison de Bourbon-Carency — La Maison capétienne de Bourbon Carency est une branche de la Maison capétienne de Bourbon. Elle a pour auteur Jean de Bourbon (1378 1457) qui est le troisième fils de Jean Ier de Bourbon (né en 1344 mort le 11 juin 1393), comte de La… … Wikipédia en Français
légitimation — [ leʒitimasjɔ̃ ] n. f. • 1340; de légitimer ♦ Action de légitimer; son résultat. 1 ♦ Vx ou hist. Reconnaissance des pouvoirs (d un souverain, d un envoyé). Par ext. Légitimation des pouvoirs. 2 ♦ Dr. Bénéfice par lequel la légitimité est conférée … Encyclopédie Universelle
Ordre de succession théorique au trône de Monaco — Cet article recense les branches subsistantes de la famille princière de Monaco issues de Louise Hippolyte de Monaco (1697 1731, fille aînée et héritière d Antoine II de Monaco, dernier prince de la première maison souveraine de Monaco[1]) et de… … Wikipédia en Français
Bourbon-Busset — Maison de Bourbon Busset La Maison de « Bourbon Busset » forme la branche aînée mais non dynaste de la maison capétienne de Bourbon, qui remonte à saint Louis par Robert, comte de Clermont dont le frère aîné fut Philippe III le Hardi.… … Wikipédia en Français
Bourbon-Châlus — Maison de Bourbon Busset La Maison de « Bourbon Busset » forme la branche aînée mais non dynaste de la maison capétienne de Bourbon, qui remonte à saint Louis par Robert, comte de Clermont dont le frère aîné fut Philippe III le Hardi.… … Wikipédia en Français
Bourbon Busset — Maison de Bourbon Busset La Maison de « Bourbon Busset » forme la branche aînée mais non dynaste de la maison capétienne de Bourbon, qui remonte à saint Louis par Robert, comte de Clermont dont le frère aîné fut Philippe III le Hardi.… … Wikipédia en Français
Maison De Bourbon Busset — La Maison de « Bourbon Busset » forme la branche aînée mais non dynaste de la maison capétienne de Bourbon, qui remonte à saint Louis par Robert, comte de Clermont dont le frère aîné fut Philippe III le Hardi. Sommaire 1 Origines 2… … Wikipédia en Français
Maison de Bourbon Busset — La Maison de « Bourbon Busset » est la branche aînée, mais non dynaste , de la maison capétienne de Bourbon, qui remonte à Saint Louis par Robert, comte de Clermont dont le frère aîné fut Philippe III le Hardi. Sommaire 1 Origines 2… … Wikipédia en Français
Maison de bourbon busset — La Maison de « Bourbon Busset » forme la branche aînée mais non dynaste de la maison capétienne de Bourbon, qui remonte à saint Louis par Robert, comte de Clermont dont le frère aîné fut Philippe III le Hardi. Sommaire 1 Origines 2… … Wikipédia en Français